Une nouvelle méthode de détection plus fiable, plus rapide et plus économique. A l’Institut Curie, l’équipe du Pr Dominique Stoppa-Lyonnet vient de montrer l’efficacité d’une nouvelle technique de détection des prédispositions génétiques aux cancers du sein et de l’ovaire, sur la plus grande série de gènes BRCA1 et BRCA2 jamais publiée à ce jour en Europe.
A l’issue des procédures d’appel qui ont eu lieu du 12 au 19 novembre 2008, l’Office Européen des Brevets (Munich) est revenu partiellement sur sa décision, en attribuant à l’Université de l’Utah, désormais propriétaire des brevets de Myriad Genetics, un brevet sur un certain type de mutation.
A l'issue des procédures d'appel qui ont eu lieu du 12 au 19 novembre 2008, l'Office Européen des Brevets (Munich) est revenu partiellement sur sa décision, en attribuant à l'Université de l'Utah, désormais propriétaire des brevets de Myriad Genetics, un brevet sur un certain type de mutation
Paris, le 1er octobre 2007. A l’issue de la procédure d’appel qui a eu lieu du 24 au 27 septembre 2007 à Munich (Allemagne), la chambre de recours de l'Office Européen des Brevets (OEB) a rejeté l’appel de Myriad Genetics/Université de Utah et maintenu la révocation du brevet portant sur le gène BRCA1 et ses applications.
La chambre de recours de l'Office Européen des Brevets a rejeté l'appel de Myriad Genetics/Université de Utah et maintenu la révocation du brevet portant sur le gène BRCA1 et ses applications
Depuis octobre 2001, 3 oppositions aux brevets détenus par Myriad Genetics ont été déposées à l'Office européen des brevets par l'Institut Curie, l'Institut Gustave-Roussy et l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, et par de nombreux opposants européens
L’Institut Curie, l’AP-HP et l’Institut Gustave-Roussy contestent le monopole imposé par Myriad Genetics sur le marché international des tests de prédisposition en s’opposant à leur 3e brevet.
L’Institut Curie, l’Assistance Publique–Hôpitaux de Paris et l’Institut Gustave-Roussy ont décidé de déposer une opposition au brevet EP 705903 B1 intitulé « Mutations in the 17qlinked breast and ovarian cancer susceptibility gene » détenu par Myriad Genetics et délivré le 23 mai 2001 par l’Office Européen des Brevets (OEB). Le mémoire d’opposition, élaboré avec le cabinet Regimbeau, est déposé ce jour avec le soutien de la Fédération Nationale des Centres de Lutte Contre le Cancer et la Fédération Hospitalière de France.
L’Assistance Publique–Hôpitaux de Paris et l’Institut Gustave-Roussy ont décidé de s’associer à la procédure d’opposition initiée par l’Institut Curie contre le brevet détenu par Myriad Genetics sur « la méthode diagnostique d’une prédisposition à un cancer du sein ou de l’ovaire associé au gène BRCA1 ».
L’Institut Curie a décidé d’engager une procédure d’opposition contre le brevet EP 699 754 détenu par la société de biotechnologies américaine Myriad Genetics concernant «!la méthode diagnostique d’une prédisposition à un cancer du sein ou de l’ovaire associé au gène BRCA1!».
Le Service de Génétique Oncologique de l’Institut Curie vient de mettre en évidence, dans une famille américaine, une altération du gène BRCA1 non détectée par les techniques industrielles de séquençage de Myriad Genetics.
Catherine Goupillon-Senghor
Céline Giustranti
