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Chacune des activités étant hébergée dans un établisse- ment comptable autonome, les missions sociales corres- pondent aux emplois tels qu ils ressortent des balances comptables de l Ensemble hospitalier et du Centre de recherche, et sont ressorties de la comptabilité analytique du Siège pour le musée et les missions sociales rattachées au Siège (missions sociales transverses). Ces emplois couvrent les frais de personnel et les charges sociales et fiscales attachées, les achats et charges externes, les impôts et taxes, les amortissements de l exercice, ainsi que les charges financières et exceptionnelles inhérentes à ces missions sociales.
L Institut Curie réalise ses missions en France. Les verse- ments à d autres organismes correspondent aux rétroces- sions : ➝ aux organismes copropriétaires de brevets de la quote-
part des redevances qui leur revient ; ➝ à des partenaires de la quote-part de ressources qui
leur est attribuée par le financeur.
Emplois de l exercice 2019 (colonne 1 du CER)
95 %
Missions sociales 351,8 M Frais de recherche de fonds 11,1 M Frais de fonctionnement 6,9 M
2 %3 %
NOTE 8.9 / MISSIONS SOCIALES
Les missions sociales ont mobilisé 351,8 M , soit 95 % du total des emplois inscrits au compte de résultat.
La décomposition en est la suivante : ➝ 273,7 M (77,8 %) pour les soins incluant la recherche
clinique ; ➝ 73,8 M (21 %) pour la recherche fondamentale et trans-
lationnelle ; ➝ 4,3 M (1 %) pour les missions sociales portées par le
Siège, dont 0,7 M pour la conservation du savoir via le musée et les archives et 1,1 M pour les data.
Les activités d enseignement ne font pas l objet d une identi- fication analytique exhaustive ; leur coût se trouve inclus dans les montants ci-dessus.
NOTE 8.10 / FRAIS DE RECHERCHE DE FONDS
Les frais de recherche de fonds sont constitués des coûts directs supportés pour réunir les financements : coût des personnels directement mobilisés dans cet objectif et coûts externes, y compris la TVA non déductible.
Les frais d appel à la générosité du public regroupent les charges exposées pour solliciter la générosité (principale- ment mailings et phoning) et pour traiter les dons et libé- ralités (émission des reçus fiscaux et relations avec les notaires).
Les frais de recherche des autres fonds privés com- prennent les charges relatives au mécénat et aux partena- riats industriels.
Les charges liées à la recherche de subventions et autres concours publics ne sont pas significatives et n ont donc fait l objet d aucune estimation.
Les frais de recherche de fonds se sont élevés à 11,1 M (2,6 % du total des emplois), dont 8,8 M de frais d appel à la générosité du public (voir infra) et 2,3 M pour la recherche des autres fonds privés.
EMPLOIS INSCRITS AU COMPTE DE RÉSULTAT