Mentions Légales

01/04/2017
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Mentions légales concernant le site de l'Institut Curie, curie.fr

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Désignation du Site

Nom du site : « curie.fr ».

Le Site est le site Internet institutionnel de l'Institut Curie.

Mission du Site

Le Site a été mis en place par l’Institut Curie afin d’informer le grand public des trois missions suivantes de l'Institut Curie : les soins, la recherche et l’enseignement dans le domaine de la lutte contre le cancer. Il se veut également une source d'informations scientifiques fiables.

Éditeur

Directeur de la publication : Professeur Thierry Philip (Président de l'Institut Curie).

Responsables éditoriaux 

Séverine Salmagne, Directrice de la communication.
 

Raison sociale

Institut Curie, fondation reconnue d'utilité publique
26 rue d'Ulm
75248 Paris - Cedex 05 - France
Tél. : +33 1 44 32 40 00
Fax : +33 1 43 25 17 56

SIREN : 784 257 164 (Enregistré à Paris)
SIRET Fondation : 784 257 164 00011
SIRET Centre de Recherche : 784 257 164 00045
SIRET Hôpital - site Paris : 784 257 164 00037
SIRET Hôpital  site de Saint-Cloud : 784 257 164 00086
SIRET Centre de protonthérapie– site d’Orsay : 784 257 164 00060

Conception du Site

Le Site a été conçu par la S.A.S. Smile, située au 20 rue des jardins, 92600 Asnières sur Seine.
Numéro SIRET : 378 615 363 00207.

Réalisation du Site

Le Site a été réalisé par la S.A.S. Open Web Solutions (OWS), située au 23 rue du dessous des berges, 75013 Paris.
Numéro SIRET : 435 212 337 00032.

Hébergement

L’hébergeur du site est la S.A.S. Link By Net, située au 5 rue de l’Industrie, 93200 Saint-Denis.
Numéro SIRET : 430 359 927 00091.

Contenus

L’ensemble du contenu présent sur le Site a été renseigné par l’Institut Curie.

Les informations et éléments du Site sont fournis à titre indicatif uniquement. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le Site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d’exactitude ou de caractère complet. Les informations et éléments du Site peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.

Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : contact.webmaster@curie.fr.

Aucune publicité n'est admise et affichée sur le Site.

Financement

Le Site est entièrement financé par l'Institut Curie.

Législation applicable et exercice des droits

Le fonctionnement et l’utilisation du Site sont notamment soumis au respect des textes visés ci-après :

  • le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 ;
  • la loi n° 7817 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 Août 2004 .

Pour exercer les droits relatifs à cette réglementation, veuillez-vous reporter aux informations présentes dans la charte de protection des données personnelles.

  • La loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse ;
  • l’article L. 3231 et suivants du Code Pénal relatifs à l'atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données ;
  • la loi n° 94665 du 4 août 1994 modifiée relative à l'emploi de la langue française ;
  • la loi n° 2004575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
  • les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la propriété littéraire et artistique.

Droit d'auteurs et copyright

L’ensemble des éléments composant le Site et la structure générale du Site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus généralement sur la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
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© Thibaut Voisin

© Pedro Lombardi

© Manon Mathias

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